Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMVA
Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, Etablissement d'hospitalisation

Numéro de dépôt :
4387904
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
SIMVA de Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux

Présentation de la marque SIMVA

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par la société Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la société Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux domicilié(e) 12 rue Dubernat - 33404 - Talence cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 263 305 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Sandrine Vimes domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - Bordeaux - France.

La marque SIMVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMVA arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : IRIS AQUITAINE , SIMVA , NEKO


Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, Etablissement d'hospitalisation - 12 rue Dubernat - 33404 - Talence cedex - France - SIREN 263305823


Cabinet Plasseraud, Mme. Sandrine Vimes - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Logiciels. Logiciels de simulation. Logiciels de réalité virtuelle. Appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle. Appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle. Appareils de respiration pour nager sous l'eau. Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle. Appareils de surveillance respiratoire [à usage non médical]. Filtres pour masques respiratoires à usage non médical. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Education ; formation ; activité de divertissements, sportives et culturelles ; Préparation et conduite de congrès, conférences, exposés, symposiums, séminaires, programmes de formation continue et toutes sortes de réunions de savants et de spécialistes ; Education, formation en relation avec le domaine médical ou paramédical ; informations en matière de divertissement ou d'éducation dans le domaine médical ou paramédical ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine médical ou paramédical ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine médical ou paramédical ; programme de formation dans le domaine médical ou paramédical ; programme de formation dans le domaine médical sur la ventilation non invasive ; Location de films et supports avec contenu audio ou vidéo préenregistré ; Publication de livres, circulaires, publications périodiques et magazines ; Fourniture de publications électroniques en ligne et blogues sur le web ;

Conception et développement de logiciels, de logiciels de réalité virtuelle, de logiciels de simulation, Développement de programmes informatiques pour la simulation d'expériences en laboratoire. Développement de programmes pour la simulation d'expériences ou de séries d'expériences dans un laboratoire optique virtuel. Services de recherche dans le domaine médical ; services d'ingénieurs et de scientifiques en charge d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines médicaux ; Élaboration de logiciels, notamment en matière d'appareils et instruments médicaux ; installation et entretien de logiciels, notamment pour des appareils et instruments médicaux ; services de conseils et de supports techniques en vue de l'emploi, de l'application et de l'entretien de logiciels, notamment pour des appareils et instruments médicaux ; entretien de logiciels et élaboration de solutions techniques de programmes, notamment en matière d'appareils et instruments médicaux. Recherche élémentaire et clinique dans le domaine des sciences respiratoires et de la médecine ; Services de mesurage ; Services d'évaluation de mesure ; Services de mesure du débit d'air.